Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Nom de l'Entreprise : KZL Courtage
Statut Juridique : SARL
Capital Social : 100€
Adresse du Siège Social : 109 rue Garibaldi, 94100 Saint-Maur des fossés
Téléphone : 07.62.56.15.00

N° ORIAS : 18004056
Adresse e-mail : contact@frangola-assure.fr
Numéro d'Immatriculation : 839 793 395 00014
Directeur de la Publication : LESNE Sébastien

2. Hébergeur du Site

Nom de l'Hébergeur : IONOS
Adresse : 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES
Téléphone : 0970 808 911
Adresse e-mail : info@ionos.fr

3. Propriété Intellectuelle

Le contenu du site www.frangola-assure.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est la propriété exclusive de KZL Courtage, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de KZL Courtage.

4. Collecte des Données Personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut contacter KZL Courtage à l'adresse suivante : contact@frangola-assure.fr

5. Cookies

Le site www.frangola-assure.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.

6. Limitation de Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui semble être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@frangola-assure.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, etc.).

7. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.frangola-assure.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Créteil.

8. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter par e-mail à contact@frangola-assure.fr.